Réunions de Conseil

Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal.

Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis et fixé par le Maire. Le maire peut réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile. L’ordre du jour publié ici fait également l’objet d’un affichage à la mairie.

Au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Seul le Maire a la police de l’assemblée et dispose du pouvoir de faire expulser de l’auditoire ou arrêter tout individu qui en trouble l’ordre.
Le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira
mardi 20 janvier prochain, à 18 heures 45, à la mairie, salle du conseil municipal.  

L’ordre du jour sera le suivant :
1 °) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 ;
2°) Le Mans Métropole: rapport d’activité 2023 ;
3°) Le Mans Métropole: rapp011 d’activité 2024 ;
4°) budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 -modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026 et le vote du budget primitif 2026 ;
5°) Débat d’Orientation budgétaire 2026 ;
6°) État annuel 2025 des indemnités de toutes natures versées aux élus ;
7°) Bilan des formations des élus ;
8°) Convention Fonds de concours ; attractivité aménagement espace végétalisé autour de la mairie ;
9°) Convention Fonds de concours attractivité aménagement parc Saint-Christophe
10°) DSIL -Création gymnase : Programme et nature des travaux ;
11 °) DSIL -Création gymnase : Plan de Financement prévisionnel
12°) Accueil municipal de loisirs été 2026 : période d’ouverture, recrutement et rémunération de l’équipe d’animation, tarification ;
13°) Convention d’occupation temporaire du domaine public parcelles Al 83 et 141 ;
14°) Régulaiisation parcelle A V 54 ;
15°) Convention de servitude ENEDIS -parcelles A V 54, 55, et 130 ;
16°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.

Dans un souci de transparence et de participation des citoyens à la démocratie locale, la municipalité vous invite à retrouver le compte rendu de chaque conseil municipal de la commune de La Chapelle Saint Aubin.