CRÉDITS

•     Conception et réalisation

Service Communication – Mairie La Chapelle Saint Aubin
Rue de l’Europe – 72 650 La Chapelle Saint Aubin

•     Hébergement

HEXANET
ZAC de la Pointe – 7, rue des Frênes – 72 190 Sargé-lès-le-Mans

•     Création

HASTONE & TEN
6, rue des Peupliers – 72 190 Sargé-lès-le-Mans

MENTIONS LÉGALES

(Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »).
Le site https://wwwlachapellesaintaubin.fr est le site officiel de la commune de La Chapelle Saint Aubin.

•     Propriétaire du site

Commune de La Chapelle Saint Aubin – Rue de l’Europe 72650 La Chapelle Saint Aubin – Tél. 02 43 47 62 70 – Mail : accueil@lachapellesaintaubin.fr
Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, …) est la propriété exclusive de la commune de La Chapelle Saint Aubin ou de tiers ayant autorisé la mairie à les utiliser.

•     Directeur de la publication

M. Joël LE BOLU, maire de La Chapelle Saint Aubin.

•     Responsabilité

La commune de La Chapelle Saint Aubin met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.
Les informations contenues sur le site ne sont toutefois pas exhaustives,  sont données à titre indicatif  et sont  donc susceptibles d’évoluer à tout moment.
En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à la commune de La Chapelle Saint Aubin.
La commune de La Chapelle Saint Aubin ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

•     Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

Le site de la commune de La Chapelle Saint Aubin relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les droits de diffusion et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, …) sont réservés à la commune de La Chapelle Saint Aubin.
Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de la commune de La Chapelle Saint Aubin.
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Mairie – Rue de l’Europe – 72 650 La Chapelle Saint Aubin – Tél. 02 43 47 62 70 – Mail : accueil@lachapellesaintaubin.fr
Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

•     Droit à l’image

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la commune peut solliciter son retrait sur simple demande à :
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•     Liens hypertextes d’accès à un site tiers

Aucun lien hypertexte ″entrant″, permettant un accès au site de la commune de La Chapelle Saint Aubin, ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la commune.
Une demande de mise en place d’un tel lien peut être adressée à :
Mairie – Rue de l’Europe – 72 650 La Chapelle Saint Aubin – Tél. 02 43 47 62 70 – Mail : accueil@lachapellesaintaubin.fr
La commune de La Chapelle Saint Aubin se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.
Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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