Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal.

Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis et fixé par le Maire. Le maire peut réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile. L’ordre du jour publié ici fait également l’objet d’un affichage à la mairie.

Au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Seul le Maire a la police de l’assemblée et dispose du pouvoir de faire expulser de l’auditoire ou arrêter tout individu qui en trouble l’ordre.
Le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

PROCHAIN
CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 16 Décembre à 20 heures, Maison Pour Tous.

L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2019 ;
2°) Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales relative aux objectifs et au financement de la prestation de service ordinaire à compter du 1er janvier 2020 ;
3°) Accueil municipal de loisirs été 2020 : période d’ouverture, recrutement et rémunération de l’équipe d’animation, tarification ;
4°) Séjours avec hébergement été 2020 : convention de prestations de services avec l’association Notre Dame de Perseigne et tarification ;
5°) Budget primitif 2020 : vote après le 31 décembre 2019 – modalités d’exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2020 et le vote du budget primitif 2020 ;
6°) Subvention pour séjour à la montagne organisé par l’association Accueil Educatif Extra-Scolaire sur l’exercice budgétaire 2020 ;
7°) Subvention pour l’organisation d’un camp musique par l’association L’Hémiole sur l’exercice budgétaire 2020 ;
8°) Subvention et convention de partenariat avec le Comité d’Organisation du Circuit Cycliste Sarthe Pays de la Loire sur l’exercice budgétaire 2020 ;
9°) Tarification 2020 des locations des salles municipales ;
10°) Tarification 2020 des concessions du cimetière et des opérations funéraires ;
11°) Tarification 2020 des barrières de voirie ;
12°) Tarification 2020 des grilles d’exposition ;
13°) Tarification 2020 de la buvette des spectacles ;
14°) Rapport d’activités 2018 de Le Mans Métropole ;
15°) Convention d’entretien relative au « Boulevard Nature » avec Le Mans Métropole ;
16°) Demande de fonds de concours auprès de Le Mans Métropole au titre de la transition énergétique pour les travaux de renouvellement de la chaufferie à la salle omnisports ;
17°) Indemnité de conseil au comptable public ;
18°) Personnel communal : avantages en nature ;
19°) Personnel communal : actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;
20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions du maire.

COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Dans un souci de transparence et de participation des citoyens à la démocratie locale, la municipalité vous invite à retrouver le compte rendu de chaque conseil municipal de la commune de La Chapelle Saint Aubin.