Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal.

Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis et fixé par le Maire. Le maire peut réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile. L’ordre du jour publié ici fait également l’objet d’un affichage à la mairie.

Au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Seul le Maire a la police de l’assemblée et dispose du pouvoir de faire expulser de l’auditoire ou arrêter tout individu qui en trouble l’ordre.
Le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

PROCHAIN
CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira publiquement lundi 6 juillet prochain, à 20 heures, à la Maison Pour Tous, salle rez-de-chaussée.

L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2020 ;
2°) Annulation des Activ’Days aux vacances de printemps 2020 ;
3°) A.L.S.H. été 2020 : modification des conditions de fonctionnement ;
4°) Tarification restaurant scolaire 2020 – 2021 ;
5°) Programmation et tarification de la saison culturelle 2020 – 2021 ;
6°) Abattement exceptionnel à la taxe sur la publicité extérieure en 2020 ;
7°) Tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure en 2021 ;
8°) Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés en 2021 ;
9°) Organisation du banquet des aînés ;
10°) Manifestations organisées par les associations annulées en 2020 pour cause de crise sanitaire : maintien ou annulation des subventions allouées ;
11°) Convention entre le S.I.V.O.M. de l’Antonnière, l’Association Sportive de La Chapelle Saint Aubin et la commune relative à la mise à disposition du gymnase de l’Antonnière ;
12°) Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;
13°) Convention d’adhésion au service de médecine de prévention professionnelle de Le Mans  Métropole ;
14°) Commission Communale des Impôts Directs ;
15°) Formation des élus ;
16°) Règlement intérieur du conseil municipal ;
17°) Compte-rendu de l’emploi des décisions du maire.

COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Dans un souci de transparence et de participation des citoyens à la démocratie locale, la municipalité vous invite à retrouver le compte rendu de chaque conseil municipal de la commune de La Chapelle Saint Aubin.