1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 ; 

2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) du 1er juillet 2025 ;

3°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) du 2 septembre 2025 ;

4°) Le Mans Métropole : fonds de concours exceptionnel 2025 au fonctionnement des équipements municipaux ;

5°) Contrat Local d’Education Artistique (C.L.E.A.C.) – Avenant n° 3 ;

6°) Enfance – jeunesse : activités récréatives aux petites vacances scolaires 2025-2026 ;

7°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des classes maternelles, élémentaires et U.L.I.S. 1 au sein du groupe scolaire Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2025-2026 ;

8°) Salle de gymnastique : approbation de l’avant-projet et coût prévisionnel ;

9°) Résidence intergénérationnelle : cession à YesWimmo : paiement du prix ;

10°) Convention de fourrière animale au 1er janvier 2026 ;

11°) Actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;

12°) Actualisation du régime indemnitaire I.F.S.E. des agents de catégorie A ;

13°) Convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs entre l’association L’Hémiole et les communes d’Aigné, La Milesse, Saint-Saturnin et La Chapelle-Saint-Aubin ;

14°) Subvention à l’association L’Hémiole pour l’enseignement musical – Avenant n° 9 à la convention avec le S.I.V.O.M. de l’Antonnière ;

15°) Convention 2025 entre le Département de la Sarthe et les communes d’Aigné, La Milesse, Saint-Saturnin et La Chapelle-Saint-Aubin pour l’E.E.A. L’Hémiole pour la mise en œuvre du schéma départemental des enseignements artistiques ;

16°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

Dernière mise à jour le 2 octobre 2025