Toutes les informations de dernières minutes sur la commune. Adaptation des horaires – Déchetterie Forum des associations 2026 Rendez-vous annuel incontournable et véritable vitrine de leurs activités, les associations de la commune vous donnent rendez-vous au Complexe Sportif Raoul Rousselière et sont à votre disposition pour tout renseignement ou inscription pour la rentrée loisirs, sportive ou...
Dernière mise à jour le 31 juillet 2026
Procès-verbal de la séance du 22 juin 2026 Délibérations de la séance du 22 juin 2026
Dernière mise à jour le 30 juin 2026
Procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 Délibérations de la séance du 5 juin 2026
Dernière mise à jour le 9 juin 2026
1°) Examen et approbation des procès-verbaux des séances des 2 mars et 20 mars 2026 ; 2°) Dénomination et composition des commissions municipales ; 3°) Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; 4°) Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; 5°) Election de la commission d’appel d’offres ;...
Dernière mise à jour le 22 avril 2026
Les commissions municipales, sont prioritairement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au Conseil Municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets des Capellaubinois et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises...
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Le Conseil Municipal de La Chapelle-Saint-Aubin est formé par le Maire, cinq adjoints et treize conseillers. Les adjoints agissent par délégation du maire dans le domaine qui leur a été attribué.Chaque semaine, ils se réunissent pour prendre les décisions qui concernent la vie quotidienne de la commune. Les décisions importantes sont prises en Conseil Municipal...
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 Délibérations de la séance du 20 mars 2026
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026 ; 2°) Bilan annuel 2025 des acquisitions et cessions immobilières ; 3°) Compte Financier Unique 2025 ; 4°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 ; 5°) Taux d’imposition 2026 ; 6°) Budget primitif 2026 ; 7°) Subventions aux associations ; 8°) Subvention au...
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2026 Délibérations de la séance du 2 mars 2026 Synthèse du budget 2026
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
