Décisions 2025

15 janvier 2025 – Décision 1 – Bureau Véritas – Marché 2025-01 –  Vérification dispositifs d’ancrage16 janvier 2025 – Décision 1 – Mme Leffray Thérèse – Concession au cimetière n°360 Carré 8 – Durée 30 ans  

Dernière mise à jour le 23 janvier 2025

Délibérations de la séance du 24 juin 2024

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 ;  2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 3 avril 2024 ; 3°) Pays du Mans : adhésion à l’Espace Conseil Energie Climat (EC2) et convocation ; 4°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 5°) Tarification restaurant scolaire 2024-2025 ;...

Dernière mise à jour le 28 juin 2024

Conseil Municipal du 24 juin 2024

Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 Délibérations de la séance du 24 juin 2024  

Dernière mise à jour le 28 juin 2024

Délibérations de la séance du 15 avril 2024

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 ;  2°) Compte de gestion 2023 du comptable public ;  3°) Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2023 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°)...

Dernière mise à jour le 19 avril 2024

Conseil Municipal du 15 avril 2024

Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 Délibérations de la séance du 15 avril 2024  

Dernière mise à jour le 19 avril 2024

Délibérations de la séance du 11 mars 2024

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 ; 2°) Avenant n° 1 au contrat d’abonnement auprès de la société Na ! Crèches pour la réservation de places au profit de familles capellaubinoises au sein d’une crèche privée sur la période 2023 – 2027 ; 3°) Accueil municipal de loisirs été 2024 :...

Dernière mise à jour le 15 mars 2024

Conseil Municipal du 11 mars 2024

Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 Délibérations de la séance du 11 mars 2024  

Dernière mise à jour le 15 mars 2024

Conseil Municipal du 22 janvier 2024

Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 Délibérations de la séance du 22 janvier 2024  

Dernière mise à jour le 25 janvier 2024

Délibérations de la séance du 22 janvier 2024

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 ;  2°) Le Mans Métropole : désignation de représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges ; 3°) “La Chapelle fait son festival” : programme et mécénat ; 4°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.  

Dernière mise à jour le 25 janvier 2024

Décisions 2024

8 janvier 2024 – Mme Brière – Concession colombarium 46 C – Durée 15 ans8 janvier 2024 – Mme Peutin – Concession colombarium 47 C – Durée 15 ans6 février 2024 – Mme Lafontan – Concession au cimetière n°354 Carré 8 – Durée 30 ans23 février 2024 – Décision 1 – M. Bonnin – Concession au...

Dernière mise à jour le 23 décembre 2024