1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 ; 2°) Compte de gestion 2023 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2023 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°)...
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 Délibérations de la séance du 15 avril 2024
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 ; 2°) Avenant n° 1 au contrat d’abonnement auprès de la société Na ! Crèches pour la réservation de places au profit de familles capellaubinoises au sein d’une crèche privée sur la période 2023 – 2027 ; 3°) Accueil municipal de loisirs été 2024 :...
Dernière mise à jour le 15 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 Délibérations de la séance du 11 mars 2024
Dernière mise à jour le 15 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 Délibérations de la séance du 22 janvier 2024
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : désignation de représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges ; 3°) “La Chapelle fait son festival” : programme et mécénat ; 4°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport d’activité – année 2022 ; 3°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – année 2022 ; 4°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et...
Dernière mise à jour le 8 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 Délibérations de la séance du 5 décembre 2023
Dernière mise à jour le 8 décembre 2023
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : fonds de concours exceptionnel 2023 au fonctionnement des équipements municipaux ; 3°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de concours « attractivité » pour la construction du cabinet dentaire ; 4°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de...
Dernière mise à jour le 5 octobre 2023
Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 Délibérations de la séance du 25 septembre 2023
Dernière mise à jour le 5 octobre 2023