Délibérations de la séance du 27 février 2023

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 ;  2°) Convention relative à la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat : avenant n° 1 portant sur la transmission électronique des actes budgétaires ;  3°) Rapport d’activités 2021 de Le Mans Métropole ; 4°) Le Mans Métropole : transfert de la...

Conseil Municipal du 27 février 2023

Procès-verbal de la séance du 27 février 2023 Délibérations de la séance du 27 février 2023    

Conseil Municipal – Arrêtés municipaux

Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 Délibérations de la séance du 28 novembre 2022    

Le trombinoscope

Le Conseil Municipal de La Chapelle Saint Aubin est formé par le Maire, cinq adjoints et treize conseillers. Les adjoints agissent par délégation du maire dans le domaine qui leur a été attribué. Chaque semaine, ils se réunissent pour prendre les décisions qui concernent la vie quotidienne de la commune. Les décisions importantes sont prises en Conseil...

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2022 Arrêté 2022-350 – Délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint M. Régis Lemesle Arrêté 2022-351 – Délégation à M. Régis Lemesle pour commission de sécurité des ERP Délibérations de la séance du 21 septembre 2021 Procès-verbal de l’élection d’un adjoint au maire le 21 septembre...

Conseil Municipal du 25 juillet 2022

Procès-verbal de la séance du 25 juillet 2022. Délibérations de la séance du 25 juillet 2022.  

Conseil Municipal du 27 juin 2022

Procès-verbal de la séance du 27 juin 2022. Délibérations de la séance du 27 juin 2022.  

Réunions de Conseil

Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal. Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis...

Réunions de Conseil

Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal. Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis...