1°) Examen et approbation des procès-verbaux des séances des 2 mars et 20 mars 2026 ; 2°) Dénomination et composition des commissions municipales ; 3°) Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; 4°) Élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale ; 5°) Election de la commission d’appel d’offres ;...
Dernière mise à jour le 22 avril 2026
Les commissions municipales, sont prioritairement chargées d’étudier les dossiers à soumettre au Conseil Municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets des Capellaubinois et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises...
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Le Conseil Municipal de La Chapelle-Saint-Aubin est formé par le Maire, cinq adjoints et treize conseillers. Les adjoints agissent par délégation du maire dans le domaine qui leur a été attribué.Chaque semaine, ils se réunissent pour prendre les décisions qui concernent la vie quotidienne de la commune. Les décisions importantes sont prises en Conseil Municipal...
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 Délibérations de la séance du 20 mars 2026
Dernière mise à jour le 25 mars 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026 ; 2°) Bilan annuel 2025 des acquisitions et cessions immobilières ; 3°) Compte Financier Unique 2025 ; 4°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 ; 5°) Taux d’imposition 2026 ; 6°) Budget primitif 2026 ; 7°) Subventions aux associations ; 8°) Subvention au...
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2026 Délibérations de la séance du 2 mars 2026 Synthèse du budget 2026
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026 ; 2°) Retrait des délibérations n° 4 et 11 du 20 janvier 2026 ; 3°) Budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – Modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026 et le vote du budget primitif...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2023 ; 3°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2024 ; 4°) budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
23 janvier 2026 – Décision 1 – S.A.S L.M.B.T.P. – Marché n°2025-07 – Modification sur une plus-value23 janvier 2026 – Décision 2 – S.A.S PCI Décor – Marché n°2025-10 – Modification sur une plus-value23 janvier 2026 – Décision 3 – S.a.r.l. Carrelage Monceaux-Drouet – Marché n°2025-11 – Modification sur une moins-value23 janvier 2026 – Décision...
Dernière mise à jour le 11 mai 2026
