Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 Délibérations de la séance du 22 janvier 2024
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : désignation de représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges ; 3°) “La Chapelle fait son festival” : programme et mécénat ; 4°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
8 janvier 2024 – Mme Brière – Concession colombarium 46 C – Durée 15 ans8 janvier 2024 – Mme Peutin – Concession colombarium 47 C – Durée 15 ans6 février 2024 – Mme Lafontan – Concession au cimetière n°354 Carré 8 – Durée 30 ans23 février 2024 – Décision 1 – M. Bonnin – Concession au...
Dernière mise à jour le 23 décembre 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport d’activité – année 2022 ; 3°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – année 2022 ; 4°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et...
Dernière mise à jour le 8 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 Délibérations de la séance du 5 décembre 2023
Dernière mise à jour le 8 décembre 2023
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : fonds de concours exceptionnel 2023 au fonctionnement des équipements municipaux ; 3°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de concours « attractivité » pour la construction du cabinet dentaire ; 4°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de...
Dernière mise à jour le 5 octobre 2023
Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 Délibérations de la séance du 25 septembre 2023
Dernière mise à jour le 5 octobre 2023
Procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 Délibérations de la séance du 26 juin 2023
Dernière mise à jour le 4 juillet 2023
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 ; 2°) Conseil départemental de la Sarthe : avenant de prolongation à la Convention de relance Territoires-Département 2020-2022 ; 3°) Caisse d’Allocations Familiales : convention d’objectifs et de financement 2023-2027 prestation de service Accueil de loisirs (A.L.S.H.) « extrascolaire » ; 4°) Caisse d’Allocations Familiales : Convention Territoriale Globale...
Dernière mise à jour le 4 juillet 2023
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2023 ; 2°) Compte de gestion 2022 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2022 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2022 des indemnités de toutes natures versées aux élus...
Dernière mise à jour le 20 avril 2023