Procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 Délibérations de la séance du 30 juin 2025
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025 ; 2°) Compte de gestion 2024 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2024 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2024 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°) Compte...
Dernière mise à jour le 28 avril 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 3 avril 2024 ; 3°) Pays du Mans : adhésion à l’Espace Conseil Energie Climat (EC2) et convocation ; 4°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 5°) Tarification restaurant scolaire 2024-2025 ;...
Dernière mise à jour le 28 juin 2024
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 Délibérations de la séance du 24 juin 2024
Dernière mise à jour le 28 juin 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 ; 2°) Compte de gestion 2023 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2023 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°)...
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 Délibérations de la séance du 15 avril 2024
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 ; 2°) Avenant n° 1 au contrat d’abonnement auprès de la société Na ! Crèches pour la réservation de places au profit de familles capellaubinoises au sein d’une crèche privée sur la période 2023 – 2027 ; 3°) Accueil municipal de loisirs été 2024 :...
Dernière mise à jour le 15 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 Délibérations de la séance du 11 mars 2024
Dernière mise à jour le 15 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 Délibérations de la séance du 22 janvier 2024
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 ; 2°) Le Mans Métropole : désignation de représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges ; 3°) « La Chapelle fait son festival » : programme et mécénat ; 4°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
Dernière mise à jour le 25 janvier 2024
