Conseil Municipal du 26 juin 2023

Procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 Délibérations de la séance du 26 juin 2023    

Dernière mise à jour le 4 juillet 2023

Délibérations de la séance du 26 juin 2023

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 ;  2°) Conseil départemental de la Sarthe : avenant de prolongation à la Convention de relance Territoires-Département 2020-2022 ; 3°) Caisse d’Allocations Familiales : convention d’objectifs et de financement 2023-2027 prestation de service Accueil de loisirs (A.L.S.H.) « extrascolaire » ; 4°) Caisse d’Allocations Familiales : Convention Territoriale Globale...

Dernière mise à jour le 4 juillet 2023

Délibérations de la séance du 14 avril 2023

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2023 ;  2°) Compte de gestion 2022 du comptable public ;  3°) Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2022 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2022 des indemnités de toutes natures versées aux élus...

Dernière mise à jour le 20 avril 2023

Conseil Municipal du 14 avril 2023

Procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 Délibérations de la séance du 14 avril 2023    

Dernière mise à jour le 3 juillet 2023

Délibérations de la séance du 27 février 2023

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 ;  2°) Convention relative à la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat : avenant n° 1 portant sur la transmission électronique des actes budgétaires ;  3°) Rapport d’activités 2021 de Le Mans Métropole ; 4°) Le Mans Métropole : transfert de la...

Dernière mise à jour le 13 mars 2023

Conseil Municipal du 27 février 2023

Procès-verbal de la séance du 27 février 2023 Délibérations de la séance du 27 février 2023    

Dernière mise à jour le 13 mars 2023

Conseil Municipal – Arrêtés municipaux

Dernière mise à jour le 27 janvier 2023

Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 Délibérations de la séance du 28 novembre 2022    

Dernière mise à jour le 7 décembre 2022

Le trombinoscope

Le Conseil Municipal de La Chapelle Saint Aubin est formé par le Maire, cinq adjoints et treize conseillers. Les adjoints agissent par délégation du maire dans le domaine qui leur a été attribué. Chaque semaine, ils se réunissent pour prendre les décisions qui concernent la vie quotidienne de la commune. Les décisions importantes sont prises en Conseil...

Dernière mise à jour le 21 octobre 2022

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2022 Arrêté 2022-350 – Délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint M. Régis Lemesle Arrêté 2022-351 – Délégation à M. Régis Lemesle pour commission de sécurité des ERP Délibérations de la séance du 21 septembre 2021 Procès-verbal de l’élection d’un adjoint au maire le 21 septembre...

Dernière mise à jour le 30 septembre 2022