1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026 ; 2°) Bilan annuel 2025 des acquisitions et cessions immobilières ; 3°) Compte Financier Unique 2025 ; 4°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 ; 5°) Taux d’imposition 2026 ; 6°) Budget primitif 2026 ; 7°) Subventions aux associations ; 8°) Subvention au...
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2026 Délibérations de la séance du 2 mars 2026 Synthèse du budget 2026
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026 ; 2°) Retrait des délibérations n° 4 et 11 du 20 janvier 2026 ; 3°) Budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – Modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026 et le vote du budget primitif...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2023 ; 3°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2024 ; 4°) budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
Procès-verbal de la séance du 5 février 2026 Délibérations de la séance du 5 février 2026
Dernière mise à jour le 10 février 2026
Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026 Délibérations de la séance du 20 janvier 2026
Dernière mise à jour le 10 février 2026
15 janvier 2025 – Décision 1 – Bureau Véritas – Marché 2025-01 – Vérification dispositifs d’ancrage16 janvier 2025 – Décision 1 – Mme Leffray Thérèse – Concession au cimetière n°360 Carré 8 – Durée 30 ans24 janvier 2025 – Décision 1 – État – Demande de subvention DSL 2025 – Espace végétalisé mairie27...
Dernière mise à jour le 24 décembre 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 23 avril 2025 ; 3°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 4°) Règlements intérieurs des salles municipales ; 5°) Subvention au Comité départemental de la FSGT Sarthe pour...
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
Procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 Délibérations de la séance du 30 juin 2025
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025 ; 2°) Compte de gestion 2024 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2024 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2024 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°) Compte...
Dernière mise à jour le 28 avril 2025
