1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 ;
2°) Le Mans Métropole : rapport d’activité – année 2022 ;
5°) Le Mans Métropole : transfert de compétences – modifications statutaires ;
6°) Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle (C.L.E.A.C.) – Avenant n° 1 ;
7°) Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables ;
8°) Acquisition consorts Foucault – 1 rue de Coup de Pied ;
11°) Tarification 2024 des locations des salles municipales ;
12°) Tarification 2024 des grilles d’exposition ;
13°) Tarification 2024 de la buvette des spectacles ;
14°) Tarification 2024 des concessions du cimetière et des opérations funéraires ;
15°) Tarification 2024 des barrières de voirie ;
16°) Personnel : prime exceptionnelle “pouvoir d’achat” ;
17°) Personnel : avantages en nature ;
18°) Personnel : taux de promotion à l’effectif ;
19°) Personnel : actualisation du tableau permanent des emplois ;
20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
Dernière mise à jour le 8 décembre 2023