1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023 ; 

2°) Le Mans Métropole : rapport d’activité – année 2022 ;

3°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – année 2022 ;

4°) Le Mans Métropole : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – année 2022 ;

5°) Le Mans Métropole : transfert de compétences – modifications statutaires ;

6°) Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle (C.L.E.A.C.) – Avenant n° 1 ;

7°) Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables ;

8°) Acquisition consorts Foucault – 1 rue de Coup de Pied ;

9°) 80ème anniversaire de la Libération : acquisition et installation d’une borne de la “Voie de la 2ème Division Blindée” ;

10°) Budget primitif 2024 : vote après le 31 décembre 2023 – modalités d’exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2023 et le vote du budget primitif 2024 ;

11°) Tarification 2024 des locations des salles municipales ;

12°) Tarification 2024 des grilles d’exposition ;

13°) Tarification 2024 de la buvette des spectacles ;

14°) Tarification 2024 des concessions du cimetière et des opérations funéraires ;

15°) Tarification 2024 des barrières de voirie ;

16°) Personnel : prime exceptionnelle “pouvoir d’achat” ;

17°) Personnel : avantages en nature ;

18°) Personnel : taux de promotion à l’effectif ;

19°) Personnel : actualisation du tableau permanent des emplois ;

20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions. 

Dernière mise à jour le 8 décembre 2023