1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 ; 

2°) Le Mans Métropole : fonds de concours exceptionnel 2023 au fonctionnement des équipements municipaux ;

3°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de concours « attractivité » pour la construction du cabinet dentaire ;

4°) Le Mans Métropole : convention relative à un fonds de concours « transition énergétique » pour l’installation de poêles à granulés à la gendarmerie ;

5°) Séisme au Maroc : subvention exceptionnelle ;

6°) Enfance – jeunesse : activités récréatives aux petites vacances scolaires 2023–2024 ;

7°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des classes maternelles, élémentaires, U.L.I.S. 1 au sein de l’école Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2023 – 2024 ;

8°) Subvention au S.I.V.O.M. de l’Antonnière pour l’enseignement musical – avenant n° 7 à la convention ;

9°) Convention de fourrière animale 2023-2025 : avenant n° 1 au 1er janvier 2024 ;

10°) Achat de gaz naturel pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2028 : convention auprès de l’U.G.A.P. ;

11°) Archives municipales : convention avec l’A.T.E.S.A.R.T. ;

12°) Construction de la nouvelle mairie : lot n° 6, « serrurerie », attribué à la société SE2C72 : renoncement à facturer les pénalités de retard ;

13°) Prévention du Bruit dans l’Environnement : approbation des cartes de bruit stratégiques ;

14°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

 

Dernière mise à jour le 5 octobre 2023