1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 ; 

2°) Conseil départemental de la Sarthe : avenant de prolongation à la Convention de relance Territoires-Département 2020-2022 ;

3°) Caisse d’Allocations Familiales : convention d’objectifs et de financement 2023-2027 prestation de service Accueil de loisirs (A.L.S.H.) « extrascolaire » ;

4°) Caisse d’Allocations Familiales : Convention Territoriale Globale 2023-2027 ;

5°) Pertes sur créances irrécouvrables ;

6°) Nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 ;

7°) M57 : régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits ;

8°) Tarification restaurant scolaire 2023-2024 ;

9°) Saisons culturelles : bilan 2022-2023 et programmation & tarification 2023-2024 ;

10°) Programmation culturelle : mutualisation du déplacement au Festival d’Avignon : convention avec la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs ;

11°) Organisation du banquet des aînés le 8 octobre 2023 ;

12°) Tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure en 2024 ;

13°) Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés en 2023 : modification des dimanches concernés ;

14°) Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés en 2024 ;

15°) Minibus : convention avec la société Visiocom ;

16°) Plan de la commune : convention avec la société Média Plus Communication ;

17°) Désignation d’un Référent déontologue des élus locaux ;

18°) Achat de gaz naturel pour la période de juillet 2025 à juin 2028 : convention auprès de l’U.G.A.P. ;

19°) Actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;

20°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

Dernière mise à jour le 4 juillet 2023