1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 ; 

2°) Convention relative à la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat : avenant n° 1 portant sur la transmission électronique des actes budgétaires ; 

3°) Rapport d’activités 2021 de Le Mans Métropole ;

4°) Le Mans Métropole : transfert de la compétence équipements sportifs structurants de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt ;

5°) Le Mans Métropole : convention relative à l’instruction communautaire des autorisations d’enseignes et de publicité ;

6°) Débat d’orientation budgétaire 2023 ;

7°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement de la classe ULIS 1 au sein de l’école Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2022 – 2023 ;

8°) Accueil municipal de loisirs été 2023 : période d’ouverture, recrutement et rémunération de l’équipe d’animation, tarification ;

9°) Séjours avec hébergement été 2023 : convention de prestations de services avec l’association Notre Dame de Perseigne et tarification ; 

10°) Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation de centrales photovoltaïques sur ombrières de parkings et toitures de bâtiments avec la Société par Actions Simplifiée Le Mans Sun ;

11°) Contrat d’apprentissage au service technique ;

12°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

Dernière mise à jour le 13 mars 2023