1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2022 ;

2°) Tarification restaurant scolaire 2022 – 2023 ;

3°) Programmation et tarification de la saison culturelle 2022 – 2023 ;

4°) Organisation du banquet des aînés le 23 octobre 2022 ;

5°) Budget principal 2022 : virement de crédits n° 1 ;

6°) Association Sportive de La Chapelle Saint Aubin : subvention exceptionnelle 2022 ;

7°) Construction du cabinet dentaire : ajustement du coût du programme ;

8°) Peupleraie le long de la voie ferrée vers Rennes & Brest : contrat avec la Chambre d’Agriculture de la Sarthe relative à une prestation de conseil en gestion forestière et vente de bois à la s.a.r.l. Sajeb ;

9°) Installation de production d’électricité photovoltaïque sous forme d’ombrières : appel à manifestation d’intérêt ;

10°) Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés en 2023 ;

11°) Dématérialisation de la publicité des actes des collectivités à compter du 1er juillet 2022 ;

12°) Convention d’adhésion au service de médecine de prévention professionnelle de Le Mans Métropole en 2023 ;

13°) Personnel : durée annuelle du temps de travail ;

14°) Personnel : actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;

15°) Personnel : actualisation du R.I.F.S.E.E.P. ;

16°) Personnel : charte des A.T.S.E.M. ;

17°) Personnel : convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale relative à l’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes ;

18°) Compte-rendu de l’emploi des décisions du maire.

 

Dernière mise à jour le 29 juillet 2022