1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2023 ; 2°) Compte de gestion 2022 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2022 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2022 des indemnités de toutes natures versées aux élus...
Dernière mise à jour le 20 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 14 avril 2023 Délibérations de la séance du 14 avril 2023
Dernière mise à jour le 3 juillet 2023
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 ; 2°) Convention relative à la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat : avenant n° 1 portant sur la transmission électronique des actes budgétaires ; 3°) Rapport d’activités 2021 de Le Mans Métropole ; 4°) Le Mans Métropole : transfert de la...
Dernière mise à jour le 13 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 27 février 2023 Délibérations de la séance du 27 février 2023
Dernière mise à jour le 13 mars 2023
Dernière mise à jour le 27 janvier 2023
Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 Délibérations de la séance du 28 novembre 2022
Dernière mise à jour le 7 décembre 2022
Le Conseil Municipal de La Chapelle Saint Aubin est formé par le Maire, cinq adjoints et treize conseillers. Les adjoints agissent par délégation du maire dans le domaine qui leur a été attribué. Chaque semaine, ils se réunissent pour prendre les décisions qui concernent la vie quotidienne de la commune. Les décisions importantes sont prises en Conseil...
Dernière mise à jour le 21 octobre 2022
Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2022 Arrêté 2022-350 – Délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint M. Régis Lemesle Arrêté 2022-351 – Délégation à M. Régis Lemesle pour commission de sécurité des ERP Délibérations de la séance du 21 septembre 2021 Procès-verbal de l’élection d’un adjoint au maire le 21 septembre...
Dernière mise à jour le 30 septembre 2022
Procès-verbal de la séance du 25 juillet 2022. Délibérations de la séance du 25 juillet 2022.
Dernière mise à jour le 29 juillet 2022
Procès-verbal de la séance du 27 juin 2022. Délibérations de la séance du 27 juin 2022.
Dernière mise à jour le 29 juillet 2022