1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2022 ; 

2°) Rapport annuel 2021 de Le Mans Métropole sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement ; 
          • Annexe délibération n°2.

3°) Rapport annuel 2021 de Le Mans Métropole sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ;
          • Annexe délibération n°3.

4°) Convention avec Le Mans Métropole relative à l’adhésion au service de médecine de prévention professionnelle sur la période 2023 – 2026 ;

5°) Convention avec Le Mans Métropole relative au « fonds de concours transition énergétique » pour la réfection de la chaufferie de la Maison Pour Tous desservant également le restaurant scolaire ;

6°) Cabinet dentaire : calendrier  des travaux de construction et modalités de location ;

7°) Installation de production d’électricité photovoltaïque sous forme d’ombrières ;

8°) Référents sécurité civile ;

9°) Convention de fourrière animale au 1er janvier 2023 ; 

10°) Réglementation sur la prise en charge des chats ;

11°) Budget primitif 2023 : vote après le 31 décembre 2022 – modalités d’exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2023 et le vote du budget primitif 2023 ;

12°) Restauration scolaire : modification de la périodicité de la facturation ;

13°) Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales sur la période 2023 – 2027 ;

14°) Contrat d’abonnement auprès de la société Na ! Crèches pour la réservation de places au profit de familles capellaubinoises au sein d’une crèche privée sur la période 2023 – 2027 ;

15°) Tarification 2023 des locations des salles municipales ;

16°) Tarification 2023 des grilles d’exposition ;

17°) Tarification 2023 de la buvette des spectacles ;

18°) Tarification 2023 des concessions du cimetière et des opérations funéraires ;

19°) Tarification 2023 des barrières de voirie ;

20°) Projet d’aménagement du Boulevard Nature 2 : instruction du dossier de demande de déclaration d’utilité publique : avis du conseil municipal ; 

21°) Personnel : avantages en nature ;

22°) Personnel : actualisation du R.I.F.S.E.E.P. – mise en œuvre pour les agents de la filière administrative de catégorie B ;

23°) Personnel : taux de promotion à l’effectif ;

24°) Personnel : actualisation du tableau permanent des emplois communaux ;

25°) Personnel : compte épargne temps ;

26°) Personnel : compte personnel de formation ;

27°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.

 

Dernière mise à jour le 7 décembre 2022