1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026 ; 2°) Bilan annuel 2025 des acquisitions et cessions immobilières ; 3°) Compte Financier Unique 2025 ; 4°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 ; 5°) Taux d’imposition 2026 ; 6°) Budget primitif 2026 ; 7°) Subventions aux associations ; 8°) Subvention au...
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 2 mars 2026 Délibérations de la séance du 2 mars 2026 Synthèse du budget 2026
Dernière mise à jour le 9 mars 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026 ; 2°) Retrait des délibérations n° 4 et 11 du 20 janvier 2026 ; 3°) Budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – Modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026 et le vote du budget primitif...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2023 ; 3°) Le Mans Métropole : Rapport d’activité 2024 ; 4°) budget primitif 2026 : votre après le 31 décembre 2025 – modalités d’exécutions relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2026...
Dernière mise à jour le 10 février 2026
23 janvier 2026 – Décision 1 – S.A.S L.M.B.T.P. – Marché n°2025-07 – Modification sur une plus-value23 janvier 2026 – Décision 2 – S.A.S PCI Décor – Marché n°2025-10 – Modification sur une plus-value23 janvier 2026 – Décision 3 – S.a.r.l. Carrelage Monceaux-Drouet – Marché n°2025-11 – Modification sur une moins-value23 janvier 2026 – Décision...
Dernière mise à jour le 17 mars 2026
Procès-verbal de la séance du 5 février 2026 Délibérations de la séance du 5 février 2026
Dernière mise à jour le 10 février 2026
Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026 Délibérations de la séance du 20 janvier 2026
Dernière mise à jour le 10 février 2026
Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal. Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis...
Dernière mise à jour le 16 mars 2026
15 janvier 2025 – Décision 1 – Bureau Véritas – Marché 2025-01 – Vérification dispositifs d’ancrage16 janvier 2025 – Décision 1 – Mme Leffray Thérèse – Concession au cimetière n°360 Carré 8 – Durée 30 ans24 janvier 2025 – Décision 1 – État – Demande de subvention DSL 2025 – Espace végétalisé mairie27...
Dernière mise à jour le 24 décembre 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 23 avril 2025 ; 3°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 4°) Règlements intérieurs des salles municipales ; 5°) Subvention au Comité départemental de la FSGT Sarthe pour...
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
