Le Conseil Municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal. Il se réunit au moins une fois par trimestre suivant un ordre du jour précis...
Dernière mise à jour le 9 décembre 2025
15 janvier 2025 – Décision 1 – Bureau Véritas – Marché 2025-01 – Vérification dispositifs d’ancrage16 janvier 2025 – Décision 1 – Mme Leffray Thérèse – Concession au cimetière n°360 Carré 8 – Durée 30 ans24 janvier 2025 – Décision 1 – État – Demande de subvention DSL 2025 – Espace végétalisé mairie27...
Dernière mise à jour le 24 décembre 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 23 avril 2025 ; 3°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 4°) Règlements intérieurs des salles municipales ; 5°) Subvention au Comité départemental de la FSGT Sarthe pour...
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
Procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 Délibérations de la séance du 30 juin 2025
Dernière mise à jour le 8 juillet 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025 ; 2°) Compte de gestion 2024 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2024 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2024 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°) Compte...
Dernière mise à jour le 28 avril 2025
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 ; 2°) Le Mans Métropole : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 3 avril 2024 ; 3°) Pays du Mans : adhésion à l’Espace Conseil Energie Climat (EC2) et convocation ; 4°) Pertes sur créances irrécouvrables ; 5°) Tarification restaurant scolaire 2024-2025 ;...
Dernière mise à jour le 28 juin 2024
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 Délibérations de la séance du 24 juin 2024
Dernière mise à jour le 28 juin 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 ; 2°) Compte de gestion 2023 du comptable public ; 3°) Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières ; 4°) Bilan annuel 2023 des actions de formation des élus ; 5°) Etat annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus ; 6°)...
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 Délibérations de la séance du 15 avril 2024
Dernière mise à jour le 19 avril 2024
1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024 ; 2°) Avenant n° 1 au contrat d’abonnement auprès de la société Na ! Crèches pour la réservation de places au profit de familles capellaubinoises au sein d’une crèche privée sur la période 2023 – 2027 ; 3°) Accueil municipal de loisirs été 2024 :...
Dernière mise à jour le 15 mars 2024